Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
PATE D'AMANDES ROYALE 25%
SA ETABLISSEMENTS BENASSAR
Numéro de dépôt :
98764158
Date de dépôt :
05/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PATE D'AMANDES ROYALE 25%
Déposée le 5 décembre 1998 par la société SA ETABLISSEMENTS BENASSAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATE D'AMANDES ROYALE 25% »
Le déposant est la société SA ETABLISSEMENTS BENASSAR domicilié(e) ZI Du Bas Pontet, 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 680 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier MACHEZ Avocat - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA ETABLISSEMENTS BENASSAR - ZI Du Bas Pontet, 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON - France - SIREN 673680096
Maître Didier MACHEZ Avocat - France
Inscription le 12 mai 1999 - Irrecevable après publication de la demande n°277376 - Publication au BOPI 1999-05-12
Publication - Publication au BOPI 1999-04
Republication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Viande, poisson, volailles et gibiers extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, patisserie, glaces comestibles miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices glace à rafraichir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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